Résultats regroupés par oeuvre

Condition d'accès : "consultable sur place" et Sujet : "Droit et économie"

Nombre de résultats par page :
Tri :

Page 1 de 3

Résultats regroupés par oeuvre

1/25

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiaire : ouvrage de plusieurs jurisconsultes

Guyot, M.
Visse 1784
Livre

Aucun exemplaire prêtable

2/25

Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales, par M. noble François de Boutaric, professeur en droit françois de l'université de Toulouse .- Nouvelle édition. Revue, corrigée, & considérablement augmentée par M... avocat au Parlement de Toulouse

Boutaric, François de
Chez Gaude Père Fils & Compagnie 1781
Livre

Aucun exemplaire prêtable

3/25

Les Lois criminelles de France dans leur ordre naturel...

Muyart de Vouglans
Paris 1780
Livre

Aucun exemplaire prêtable

4/25

Dictionnaire ou Traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses et seigneuries de la campagne... Par Me Edme de La Poix de Freminville, Bailli des ville & Marquisat de La Palisse

La Poix de Freminville, Edme de
chez les Associés au privilège des ouvrages de l'auteur 1775
Livre

Aucun exemplaire prêtable

5/25

Code rural en Maximes et réglements concernant les biens de campagne, notamment les fiefs, francs-alleux,... par M... avocat au Parlement

Boucher d'Argis, Antoine Gaspard
chez Prault Pere 1773
Livre

Aucun exemplaire prêtable

6/25

Mémoire pour le marquis de Gouy [contre la marquise de Gouy]

De l'Imprimerie de Louis Cellot 1772
Livre

Aucun exemplaire prêtable

7/25

Esprit des coutumes du bailliage de Senlis, et les textes ; que des rédactions de 1506, & réformation de 1539, conférés ensemble. Avec des notes élémentaires [...] : Tant de la première compilation de ces coutumes & des ordonnances du Bailliage de Senlis, faites en 1493

Pihan de la Forest, Paul François (avocat, 1739-1810)
chez Butard 1771
Livre

Aucun exemplaire prêtable

8/25

Supplément à la collection de M. Denisart, contenant les additions faites aux précédentes éditions

Chez Desaint 1768
Livre

Aucun exemplaire prêtable

9/25

Traité des justices de seigneur et des droits en dépendant

Jacquet
L. Cellot 1764
Livre

Aucun exemplaire prêtable

10/25

Code des chasses ou Nouveau traité du droit des chasses, suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV. du mois d'août 1669, mise en conférence, avec les anciennes & les nouvelles ordonnances, édits, déclarations, arrêts, règlemens & autres jugemens rendus sur le fait desdites chasses ... [par Cl. M. Saugrain]

Résultats regroupés par oeuvre

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiaire : ouvrage de plusieurs jurisconsultes

Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales, par M. noble François de Boutaric, professeur en droit françois de l'université de Toulouse .- Nouvelle édition. Revue, corrigée, & considérablement augmentée par M... avocat au Parlement de Toulouse

Les Lois criminelles de France dans leur ordre naturel...

Dictionnaire ou Traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses et seigneuries de la campagne... Par Me Edme de La Poix de Freminville, Bailli des ville & Marquisat de La Palisse

Code rural en Maximes et réglements concernant les biens de campagne, notamment les fiefs, francs-alleux,... par M... avocat au Parlement

Mémoire pour le marquis de Gouy [contre la marquise de Gouy]

Esprit des coutumes du bailliage de Senlis, et les textes ; que des rédactions de 1506, & réformation de 1539, conférés ensemble. Avec des notes élémentaires [...] : Tant de la première compilation de ces coutumes & des ordonnances du Bailliage de Senlis, faites en 1493

Supplément à la collection de M. Denisart, contenant les additions faites aux précédentes éditions

Traité des justices de seigneur et des droits en dépendant

Modifier ma recherche

Bibliothèque

Type de document

Type de fonds

Auteur

Collection

Sujet

Éditeur

Langue

Condition d'accès